Mentions légales
Le présent site, accessible à l’adresse place a gaston menier, est édité par :
Nom de la boutique : bazaraptiprix
Nom et prénom de l’entrepreneur : Edwiges Vanessa
Statut : Entrepreneur individuel – EI / Micro-entrepreneur
Adresse professionnelle : place gaston menierTVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
bazaraptitprix
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [SHOPIFY / WIX / HOSTINGER / OVH / AUTRE]
4. Activité du site
Le site bazaraptitprix propose la vente en ligne de produits de bazar, d’articles pour la maison, de produits de beauté, d’accessoires, de parfums, de produits du quotidien et de divers articles à petits prix.
Les caractéristiques essentielles, les prix et la disponibilité des produits sont présentés sur chaque fiche produit.
Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif. De légères différences de couleur, de présentation ou d’emballage peuvent exister selon les arrivages.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
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Les marques, logos et photographies appartenant aux fabricants ou fournisseurs restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles
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Les demandes peuvent être envoyées à :
bazaraptitprix@hotmail.com
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et au respect des obligations légales. La CNIL recommande de préciser clairement l’usage des données, les droits des personnes et les durées de conservation applicables.
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9. Liens externes
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10. Médiation de la consommation
En cas de réclamation, le client doit d’abord contacter le service client :
E-mail : bazaraptitprix@hotmail.com
Adresse : place gaston menier noisiel
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable avant toute procédure judiciaire.